Nathalie Guillemant-Massy
Autre nom possible de la personne recherchée:
Nathalie Guillemant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
GUILLEMANT-MASSY (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés
au titre de l'année 2011
ETSM1130171S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000018386183
(source JORF)
nomination
20 Mars 2008
20/03/2008
De:
Guillemant Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000465954
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000260437
(source JORF)
nomination
17 Août 2005
17/08/2005
De:
Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000436526
(source JORF)
nomination
20 Juin 2004
20/06/2004
De:
Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000603345
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2002
29/10/2002
